Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION BRITTANY
Société Rennaise Du Meuble (SA), Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU.

Numéro de dépôt :
1287108
Date de dépôt :
17/10/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/1994
COLLECTION BRITTANY de Société Rennaise Du Meuble

Présentation de la marque COLLECTION BRITTANY

Déposée le 17 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société Rennaise Du Meuble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COLLECTION BRITTANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Rennaise Du Meuble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE HIR. - France.

La marque COLLECTION BRITTANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BRITTANY est expirée depuis le 17 octobre 1994.

Société Rennaise Du Meuble a également déposé les autres marques suivantes : ROCHELLE , LA RENNAISE SRM , COTÉ CLUBS , JULIEN BOISSEL , CLASSE AMERICA , Collection QUAI OUEST graet e breizh® , CLASS AMERICA


Société Rennaise Du Meuble (SA), Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU. - France


LE HIR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Meubles en bois. et succédanés de cette matière